Universalisme républicain, particularismes et évolution du droit public

Auteur : Arnaud FARGUES

Membres du jury

-   Monsieur Emmanuel CARTIER, Professeur - Université Lille 2

- Monsieur Vincent CATTOIR-JONVILLE, Professeur – Université Lille 2

-   Monsieur Jean GICQUEL, Professeur émérite – Université Paris 1

-   Monsieur Hugues RABAULT, Professeur à l’Université Paul Verlaine - Metz

-   Madame Ariane VIDAL-NAQUET, Professeure - Université Aix Marseille III

Résumé 

 L’universalisme républicain constitue une conception du droit, formée à partir de la Révolution française, en vertu de laquelle la Nation transcende les particularismes et est exclusivement composée de citoyens. Suivant sa logique, ces derniers sont ainsi les seuls titulaires des droits et des obligations attachés à l’exercice de la vie de la cité. Cet idéal est devenu lentement et progressivement le soubassement de notre droit public à la faveur de l’adoption de normes concordantes qui le traduisent juridiquement. Jusqu’à aujourd’hui, l’universalisme républicain demeure l’idée générale qui sous-tend notre droit public. Cependant, à notre époque et en sens contraire, ont été développées des mesures et des pratiques fondées sur un postulat favorable à la prise en compte de particularismes variés. L’évolution de la réception de l’idéal à travers les époques amène à s’interroger sur la cohérence philosophique de notre édifice juridique dans son ensemble.

Abstract

 The republican universalism is a concept of the law, formed from the French Revolution onwards, for which reason, the Nation transcends specific characteristics and is solely composed of citizens. According to its logic, the latter are thus the only persons entitled to the rights and duties attached to exercising life in the city. This ideal has slowly and gradually become the foundation of our public law with the help of the passing of matching norms that legally reflect it. Until now, the republican universalism remains the general idea which sustains our public law. However, measures and practices set up on a postulate favourable to the adoption of varied characteristics have developed in an opposite way to our time. The evolution of the reception of the ideal through times leads us to question ourselves on the philosophical coherence of our legal system as a whole.